Commune
de Boussens

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Proces-verbaux du conseil generaL

2011 - Procès verbal de la séance du 3 novembre 2011

2011 - Procès verbal de la séance du 8 septembre 2011

2011 - Procès verbal de la séance du 16 juin 2011

2011 - Procès verbal de la séance du 5 mai 2011

2010 - Procès verbal de la séance du 16 décembre 2010

2010 - Procès verbal de la séance du 14 octobre 2010

2010 - Procès verbal de la séance du 1er juillet 2010

2009 - Procès verbal de la séance du 10 décembre 2009

2009 - Procès verbal de la séance du 29 octobre 2009

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